Conseil municipal du 16 novembre

Publié le 15 novembre

Le conseil municipal se tiendra le mardi 16 novembre 2021 à 19 heures à la mairie.

  1. AFFAIRES COMMUNAUTAIRES :
    Approbation des rapports annuels 2020 de la CCHPB : Rapport annuel eau potable, incendie et bornes de puisage, assainissement, déchets, Maison des Services au Public
  2. AFFAIRES SCOLAIRES :
    Acquisition de matériel informatique dans le cadre du projet Ecole numérique N°2
    1. Acquisition de matériel pour la cantine municipale
    2. Achat de logiciel de gestion de l’ALSH
    3. Reconduction de contrat aidé à l’école
    4. Subvention Arbre de Noël pour l’école
  3. URBANISME :
    1. Acquisition de tout ou partie de la Propriété Meixler, 14 Hent Ar Mor
    2. Demandes d’acquisition de voirie communale à Kervignol et Kerparc
    3. Cession au profit de la commune de la parcelle ZM 224 à Saint Joseph
    4. Approbation d’une convention de passage de canalisation d’eau pluviale à Park Geot
  4. NUMEROTATION DES ADRESSES :
    1. Validation des noms de lieux dits et des numérotations
    2. Acquisition de plaques de numéros et de panneaux bilingues Français – Breton
  5. AFFAIRES TECHNIQUES :
    1. Renouvellement de l’éclairage de Noël
  6. PERSONNEL COMMUNAL
    1. Approbation du tableau des emplois
    2. Création du poste de rédacteur territorial
    3. Création du poste d’agent technique principal première classe
    4. Validation des fiches de postes des agents communaux
    5. Application du RIFSSEP et complément Individuel
  7. AFFAIRES FINANCIÈRES :
    1. Renouvellement de la ligne de trésorerie
    2. Admissions en non-valeur
  8. QUESTIONS DIVERSES :
    1. Élection d’un nouveau conseiller délégué
    2. Désignation d’un suppléant à la commission Environnement de la CCHPB